Acheter sans craindre de mauvaises surprises environnementales
Nous avons à cœur de vous apporter sécurité et transparence. Dans le cadre d'une « due diligence », nous déterminons ensemble le volume exact des analyses, nous identifions les risques, nous évaluons les conséquences financières et légales, nous vous conseillons sur les mesures à prendre.
Nous effectuons les analyses conformément aux normes internationales (par ex. Environmental Due Diligence Phase I et II de l'ASTM). Nous avons l'avantage de savoir traduire des principes scientifiques et issus du droit de l'environnement en des résultats concrets et utilisables pour la transaction. Nous disposons pour cela d'un bagage de plus de 300 projets de « due diligence » environnementaux dans le monde entier.
Vous avez des questions sur la succession et sur l'aspect contractuel de la transaction ? Nos avocats sont là pour vous.
Voici ce que comporte « due diligence » chez Ecosens :
- Évaluation des documents publics et mis à disposition par l'entreprise, contrôle des informations dans la salle d'information
- Obtention d'informations sur l'histoire et l'utilisation actuelle des sites grâce à des rendez-vous avec les responsables des sites ou par le biais d'un questionnaire lorsque la transaction porte sur de nombreux sites
- Visite des sites en mettant l'accent sur l'amiante, les méthodes de production, les installations techniques, l'entreposage de matières dangereuses, etc.
- Le cas échéant, analyse technique du sous-sol, des eaux souterraines et de la structure des bâtiments, ainsi que prélèvement d'échantillons et mesure des taux de matières dangereuses
- Compilation des informations dans un rapport : Identification des risques environnementaux, indication des mesures à prendre et évaluation des risques financiers afférents
- Nous vous aidons aussi dans d'autres domaines par exemple lorsque les risques pour la sécurité du travail, la sécurité face au risque sismique ou l'ESG (Environmental and Social Governance) sont pertinents pour la transaction.
Votre interlocuteur en Suisse alémanique :
Daniel Aegerter Partenaire, directeur du service Due diligence environnementale et conformité
Ing. env. dipl. EPF
daegerter@ecosens.ch +41 44 839 47 78 En savoir plus
Références
Due diligence environnementale, vérification de la conformité légale et EHS d'un site de l'industrie chimique
Due diligence environnementale Phase I et audit de la protection de la santé et de la sécurité au travail du site dans le cadre de la vente de l'usine de Pratteln.
Due diligence environnementale, Phase I, contrôle de la conformité légale d'une usine de papier désaffectée à Biberist (Suisse)
Audit de due diligence environnementale dans le cadre de l'acquisition du site de production de SAPPI Schweiz AG. Analyse et évaluation du site en vue d'un éventuel développement de la zone par l'investisseur. Critères pris en compte : environnement, installations et infrastructures, emplacement du site et risques naturels afin d'identifier, évaluer et quantifier les risques potentiels pour les investissements.
Due diligence environnementale Phase I et II, audit de la conformité légale de 500 stations-service env., Autriche
Due diligence environnementale Phase I et II ainsi que contrôle de la conformité de trois portefeuilles d'env. 500 stations-service, y compris les réservoirs et les pipelines d'huile minérale. Risques pour les investissements.
Due diligence environnementale, Phase I, contrôle de la conformité légale, industrie du bois, Croatie
Audit de due diligence environnementale dans le cadre de l'acquisition du site de production